Mentions Légales

Informations légales

1. Présentation du site.

En vertu de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.ericpignard.com l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : Eric Pignard – 231 chemin de la grange ménard, 69400 Arnas
Créateur : Frédéric Pignard
Responsable publication : Frédéric Pignard – contact@ericpignard.com
Webmaster : Frédéric Pignard – contact@ericpignard.com
Hébergeur : 1 and 1 Ionos – 7, place de la Gare ,BP 70109 ,57200 Sarreguemines Cedex

2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Eric Pignard, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site www.ericpignard.com est mis à jour régulièrement par Frédéric Pignard. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

3. Description des services fournis.

Eric Pignard s’efforce de fournir sur le site www.ericpignard.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site www.ericpignard.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.ericpignard.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

4. Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Eric Pignard est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : Eric Pignard.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Eric Pignard vous informe qu'il usera largement de ses droits de propriété intellectuelle pour engager des poursuites si nécessaires.

5. Gestion des données personnelles.

Le site n'est pas déclaré à la CNIL car il ne recueille pas d'informations personnelles.